Politique de confidentialité

Éditeur du site

Ce site internet est détenu et exploité par CARBIOS, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

CARBIOS
Site de Cataroux
8 rue de la Grolière
63100 Clermont-Ferrand
France

Téléphone : +33 4 73 86 51 76

Société Anonyme à Conseil d’Administration

Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 531 530 228 Clermont-Ferrand

Numéro de TVA : FR33531530228

Le directeur de la publication du site est Vincent Kamel, agissant en qualité de représentant légal de CARBIOS.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Scaleway
8 rue de la Ville l’Évêque
75008 Paris — France

Site internet : www.scaleway.com
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00

Crédits du site

Production et gestion éditoriale : Benjamin Audebert, Laura Perrin pour CARBIOS
Photographies originales : Turbulences / Shutterstock / CARBIOS / Adobe Illustration / Skotch Prod / Jérôme Palle
Site propulsé par WordPress
Conception et développement : LIMPIDE

Conditions d’utilisation

En accédant à ce site internet et en le parcourant, les utilisateurs acceptent pleinement et sans réserve les présentes conditions générales.

Les utilisateurs reconnaissent disposer des compétences et des moyens techniques nécessaires pour accéder au site et l’utiliser. Ils confirment également que leurs équipements informatiques sont exempts de virus et fonctionnent correctement.

Les utilisateurs sont seuls responsables des informations qu’ils transmettent via le site. Ces informations doivent être exactes, licites et ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

Certaines pages du site peuvent contenir des documents PDF. Leur consultation peut nécessiter Adobe Acrobat Reader ou un logiciel équivalent.

Responsabilité

Le site publié par CARBIOS est fourni à titre informatif uniquement.

Bien que CARBIOS mette tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, CARBIOS ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ni l’actualité de ces informations.

CARBIOS se réserve le droit de modifier le site et son contenu à tout moment et sans préavis.

CARBIOS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris des informations disponibles sur le site ou des réponses obtenues via celui-ci.

Toute tentative de transfert d’informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers ce site ou vers l’une quelconque de ses parties est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de CARBIOS.

CARBIOS décline toute responsabilité concernant les sites tiers accessibles via les liens hypertextes publiés sur ce site, ainsi que leur contenu, leur fonctionnement ou leurs conditions d’utilisation.

Informations techniques

CARBIOS ne peut garantir que le serveur hébergeant le site soit exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.

Les utilisateurs sont responsables de la mise en œuvre de toutes les mesures appropriées afin de protéger leurs équipements, systèmes et données contre d’éventuelles menaces de sécurité.

Bien que CARBIOS fasse tout son possible pour assurer un accès continu au site, une disponibilité ininterrompue ne peut être garantie.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, graphismes, logos, marques, bases de données et autres éléments, est protégé par les droits de propriété intellectuelle et constitue la propriété exclusive de CARBIOS ou est utilisé avec l’autorisation des titulaires de droits concernés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sans autorisation écrite préalable de CARBIOS, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées conformément à la législation applicable en matière de protection des bases de données.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Introduction

CARBIOS s’engage à protéger vos données personnelles et à assurer une transparence quant à la manière dont elles sont collectées, traitées et protégées, conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD).

La présente Politique de confidentialité explique comment vos données personnelles sont collectées et traitées lorsque vous accédez à notre site internet ou utilisez nos services numériques.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

CARBIOS
Site de Cataroux
8 rue de la Grolière
63100 Clermont-Ferrand — France

Email : contact@carbios.com

Les termes « CARBIOS », « nous », « notre » et « nos » désignent CARBIOS.

Données personnelles collectées

Conformément à la réglementation applicable, nous pouvons collecter et traiter les catégories de données personnelles suivantes :

  • Les données personnelles collectées directement auprès de vous ou indirectement via nos prestataires ;
  • Les données personnelles liées au fonctionnement et à l’utilisation de notre site internet et de nos services numériques ;
  • Les données personnelles dérivées des informations que vous nous avez fournies.

Finalités et bases légales du traitement

Accès à la médiathèque

Afin de fournir un accès à nos services de médiathèque via la création d’un compte utilisateur.

Données traitées :

  • Prénom
  • Nom
  • Adresse e-mail
  • Organisation média
  • Mot de passe

Base légale : Consentement.

Abonnement à la newsletter

Afin d’envoyer des newsletters et communications selon vos préférences.

Données traitées :

  • Prénom
  • Nom
  • Adresse e-mail

Base légale : Consentement.

Demandes de contact

Afin de contacter les utilisateurs qui soumettent des demandes via nos formulaires de contact.

Données traitées :

  • Prénom
  • Nom
  • Adresse e-mail

Base légale : Consentement.

Administration et sécurité du site

Afin d’administrer nos systèmes, analyser l’utilisation du site, assurer la sécurité du site et améliorer nos services numériques.

Données traitées :

  • Adresse IP (à des fins de géolocalisation approximative)
  • Données de navigation (pages consultées, vidéos visionnées, durée des visites, erreurs techniques)
  • Informations techniques (type de navigateur, système d’exploitation)

Base légale : Intérêt légitime.

Conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et afin de respecter les obligations légales applicables.

Pour déterminer la durée de conservation appropriée, CARBIOS prend notamment en compte :

  • la nature et la sensibilité des données ;
  • les finalités du traitement ;
  • les risques potentiels liés à un accès ou une divulgation non autorisés ; et
  • les exigences légales applicables.

Dans certains cas, les données personnelles peuvent être anonymisées à des fins statistiques ou de recherche.

Destinataires des données personnelles

Au sein de CARBIOS

Vos données personnelles peuvent être accessibles au personnel autorisé de CARBIOS strictement dans la limite du besoin d’en connaître.

Prestataires de services

Vos données personnelles peuvent également être traitées par des prestataires tiers agissant pour le compte de CARBIOS, notamment :

  • LIMPIDE — développement du site internet et stockage des médias ;
  • Brevo — gestion des newsletters ;
  • Prestataires d’hébergement et de maintenance informatique.

Ces prestataires sont contractuellement tenus de respecter la réglementation applicable en matière de protection des données et les obligations de confidentialité.

Stockage et sécurité des données

Les données personnelles sont stockées sur des serveurs sécurisés situés au sein de l’Espace économique européen (EEE).

CARBIOS met en œuvre des mesures techniques, organisationnelles et de sécurité appropriées afin de protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, divulgation, altération ou destruction.

Plateforme de recrutement

Lorsque les utilisateurs cliquent sur la rubrique « Carrières » du site, ils peuvent être redirigés vers une plateforme de recrutement exploitée par Flatchr agissant en qualité de sous-traitant pour le compte de CARBIOS.

La collecte et le traitement des données personnelles sur cette plateforme sont régis par la propre politique de confidentialité de Flatchr.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’accès ;
  • Droit de rectification ;
  • Droit à l’effacement ;
  • Droit à la limitation du traitement ;
  • Droit d’opposition ;
  • Droit à la portabilité des données.

Vous pouvez exercer ces droits en contactant :

Email : dataprotection@carbios.com

ou par courrier à :

CARBIOS
À l’attention du Délégué à la Protection des Données (DPO)
Site de Cataroux
8 rue de la Grolière
63100 Clermont-Ferrand — France

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, notamment la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Politiques associées

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Droit applicable

Le présent site internet et son contenu sont régis par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.