Devenir actionnaire

5 raisons de devenir actionnaire de Carbios

5 raisons de devenir actionnaire de Carbios
  • 1/
    Contribuer à construire une société plus durable et respectueuse de l’environnement
  • 2/
    Accompagner le développement d’innovations technologiques majeures, brevetées et compétitives, visant à repenser le cycle de vie des plastiques et textiles
  • 3/
    Accélérer la transition vers une véritable économie circulaire
  • 4/
    Soutenir la création de valeur d’un acteur responsable
  • 5/
    S’associer à une stratégie ambitieuse fondée sur un modèle économique solide

Comment devenir actionnaire ?

Devenir actionnaire au porteur ou au nominatif administré,

Vous pouvez contacter votre intermédiaire financier (banque, courtier, etc.) en lui demandant d’acheter pour votre compte des actions CARBIOS et de les inscrire sur un compte titre ou un PEA/PEA-PME ouvert à votre nom. Votre intermédiaire financier reste votre interlocuteur privilégié pour l’ensemble des opérations liées à votre portefeuille.


Devenir actionnaire au nominatif

Pour devenir actionnaire au nominatif et donc être inscrit dans les registres de CARBIOS, vous pouvez contacter CACEIS Corporate Trust afin de recevoir les formulaires (convention de compte titres, bordereau de transmission d’ordre, barème de bourse applicable aux ordres transmis par les services de CACEIS, etc.) de notre gestionnaire de titres au nominatif.

 

CACEIS Corporate Trust
14 rue Rouget de Lisle
92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 9, France
Tel : +33(0)1.57.78.34.44
Email : ct-contact@caceis.com

Les différents modes de détention de vos titres

Actions au nominatif PUR ADMINISTRE
Lieu de conservation de vos actions CACEIS Corporate Trust Votre intermédiaire
Frais de garde Gratuité des frais de garde A votre charge selon les tarifs de votre intermédiaire financier
Ordre de bourse Adressé à CACEIS Corporate Trust Adressé à votre intermédiaire financier
Déclaration fiscale CACEIS Corporate Trust vous adresse un IFU récapitulant vos opérations sur le titre CARBIOS SA Votre intermédiaire financier vous adresse votre IFU regroupant toutes les opérations de votre compte
titres
Convocation aux assemblées générales Directement envoyée
Participation aux assemblées générales Sur simple présentation de la carte d’admission envoyée par CACEIS Corporate Trust

Participation spontanée sur présentation d’une pièce d’identité

Inscription dans un PEA La détention au nominatif pur est difficilement compatible avec une inscription des actions dans un PEA,
compte tenu des procédures administratives applicables
Les frais de gestion demandés par votre intermédiaire financier peuvent être plus élevés que pour des actions
détenues au porteur
Actions au porteur
Lieu de conservation de vos actions Votre intermédiaire
Frais de garde A votre charge selon les tarifs de votre intermédiaire financier
Ordre de bourse Adressé à votre intermédiaire financier
Déclaration fiscale Votre intermédiaire financier vous adresse votre IFU regroupant toutes les opérations de votre compte
titres
Convocation aux assemblées générales Envoyée par votre intermédiaire financier sur demande
Participation aux assemblées générales Sur présentation de la carte d’admission ou de l’attestation de participation délivrée par votre intermédiaire
financier
Inscription dans un PEA Les frais de gestion sont appliqués par votre intermédiaire financier

Un droit de vote double de celui conféré aux autres actions eu égard à la quotité de capital social qu’elles représentent est attribué à toutes les actions entièrement libérées pour lesquelles il sera justifié d’une inscription nominative depuis deux ans au moins au nom d’un même actionnaire.

OBLIGATIONS DE DECLARATION DE FRANCHISSEMENTS DE SEUILS (ARTICLE 11.3 DES STATUTS CARBIOS)

Document relatif aux obligations de déclaration de franchissements de seuils

1 avril 2022 | 15h00 - Fichier pdf (2,54Mo)