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1 mars 2023 | 6h45

Carbios double son nombre de brevets délivrés en deux ans sur ses technologies propriétaires

  • Fin 2022, Carbios possède 336 titres constituant 53 familles de brevets avec une forte couverture internationale pour son innovation de recyclage enzymatique des plastiques et fibres en PET et sa technologie de biodégradation du PLA

  • Carbios s’appuie sur son équipe d’experts dédiée à la Propriété Intellectuelle pour protéger ses innovations

 

Clermont-Ferrand, France, 1 mars 2023 (6.45am CET). Carbios a doublé le nombre de ses brevets délivrés depuis son dernier bilan fin 2020[1].

 

Les procédés Carbios protégés

 

Carbios (en propre ou via sa filiale Carbiolice) détient actuellement 336 titres dans le monde, constituant 53 familles de brevets.  En 2022, plusieurs délivrances de titres protégeant les enzymes propriétaires dégradant le PET ont eu lieu dans des pays d’intérêt comme les Etats-Unis et également dans des pays asiatiques dont l’Indonésie, la Corée du Sud, la Chine, le Japon et l’Inde.  Carbios a aussi obtenu des délivrances au sein de ses familles de brevets protégeant le procédé de production de plastiques biodégradables, notamment pour le mélange-maître contenant l’enzyme ou son procédé d’obtention.

 

« Depuis deux ans, nous avons essentiellement renforcé notre protection sur notre procédé de biorecyclage du PET et des enzymes propriétaires associées » indique Lise LUCCHESI, Directrice de la Propriété Intellectuelle de Carbios. « Pour les années à venir, nous allons continuer à consolider la protection de ce procédé mais également celle du procédé de biodégradation du PLA par le dépôt de nouvelles demandes de brevet. Nous poursuivons aussi les procédures de délivrance de nos demandes de brevets déjà déposées afin d’aboutir à des brevets délivrés. »

 

« Depuis la création de Carbios, les départements de R&D et Propriété Intellectuelle ont travaillé main dans la main afin de garantir la protection maximale de nos enzymes ainsi que de nos procédés, » a commenté le Prof. Alain Marty, Directeur Scientifique de Carbios. « Ces efforts continus de protection étendue et internationale sont cruciaux pour protéger nos innovations et garantir le déploiement industriel de nos technologies. »

 

 

Une couverture internationale

 

Carbios étend son portefeuille de propriété intellectuelle dans des régions et pays où la demande est forte pour ses technologies de rupture (voir Fig. 1), notamment :

  • en Europe: 40 titres européens, qui pourront être validés dans les 39 Etats membres de l’Organisation Européenne des Brevets
  • en Amérique du Nord: 41 titres aux Etats-Unis et 23 titres au Canada
  • en Asie: 152 titres, dont 37 titres en Chine, 27 titres au Japon et 24 titres en Inde

 

Carbios dispose également de 14 demandes de brevet qui pourront être étendues dans d’autres pays ou régions du monde dans les prochaines années.

 

Fig 1. Répartition des titres de brevet Carbios par zone géographique

 

 

« Nous sommes convaincus que le recyclage biologique est la solution la plus efficace et circulaire pour dégrader les plastiques, » commente Emmanuel LADENT, Directeur Général de Carbios.  « La protection de nos enzymes et de nos procédés est au cœur de notre travail, et nous avons une équipe dédiée à la Propriété Intellectuelle au sein de Carbios.  Dès 2023, nous allons également mettre des moyens sur la protection de l’innovation en lien avec la dégradation enzymatique d’autres polymères. » 

 

 

Une équipe dédiée à la Propriété Intellectuelle

 

L’équipe de Propriété Intellectuelle chez Carbios est composée d’une Directrice (qui fait également partie du Comité Exécutif) et de deux ingénieurs brevets spécialisés dans les domaines de la biotechnologie et de la chimie des polymères, dont l’un est mandataire près de l’Office Européen des Brevets.  L’équipe est soutenue par deux cabinets externes de conseil en Propriété Intellectuelle (Becker & Associés et Franck Tetaz Intellectual Property). Enfin, une Commission de Propriété Intellectuelle rapporte régulièrement au Conseil d’Administration de Carbios.

 

Fig 2. L’équipe de Propriété Intellectuelle de Carbios devant des brevets délivrés (g. à d. : Georges ZAKHIA, Lise LUCCHESI (Directrice) et Jade FESANCIEUX)

 

[1] Cf. communiqué de presse du 14 janvier 2021

  • Carbios double son nombre de brevets délivrés en deux ans sur ses technologies propriétaires

    1 mars 2023 | 6h45

    Fin 2022, Carbios possède 336 titres constituant 53 familles de brevets avec une forte couverture internationale pour son innovation de recyclage enzymatique des plastiques et...